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Bataille de brevets en Californie autour de centaines de types de fraisiers…
et pour des millions de dollars

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Après la ruĂ©e vers l’or, la guerre de la fraise. La Californie est le théâtre d’un bras de fer autour de sa gigantesque production de cette rosacĂ©e, qui culmine Ă  3 milliards de dollars annuels et fournit 90 % de la consommation en AmĂ©rique du Nord. Au centre de cette bataille, les brevets sur de très nombreux plants de fraisiers Ă©laborĂ©s pendant une vingtaine d’annĂ©es Ă  l’UniversitĂ© de Californie Ă  Davis, non loin de Sacramento, par les chercheurs Douglas Shaw et Kirk Larson.
 
Ces brevets rapportent à l’Université quelque sept millions de dollars par an, deux millions revenant aux professeurs. Mais les relations entre l’établissement et les chercheurs se sont envenimées quand ces derniers ont décidé de prendre leur retraite, en 2011, après trois années de préavis. Craignant que les fruits de leur très juteux accord ne s’étiolent, nos deux professeurs se sont alliés à des cultivateurs pour créer une société appelée California Berry Cultivars, destinée à cultiver les plants en question. Ils disent avoir alors cherché un accord pour que ce soit désormais la société qui partage les royalties avec l’université. Laquelle a tourné casaque sous la pression des très gros producteurs et de la Commission de la fraise californienne, organisme de l’Etat dédié à la filière.
 

Une bataille autour de centaines de types de fraisiers, mis au point par Shaw et Kirk

 
L’universitĂ© publique a prĂ©sentĂ© une demande de brevet rĂ©clamant les droits sur les rĂ©sultats des recherches que les deux professeurs Shaw et Kirk avaient rĂ©alisĂ©es Ă  Davis. Une bataille autour de centaines de types de fraisiers s’est donc engagĂ©e. L’universitĂ© affirme que les deux hommes avaient en fait repris un programme remontant aux annĂ©es 1930, qu’elle leur avait confiĂ© « l’immense responsabilitĂ© de le dĂ©velopper et de le protĂ©ger Â» car il s’agissait selon elle « d’un diamant sur (sa) couronne Â». Or, selon l’UniversitĂ© de Californie Ă  Davis, les deux chercheurs « contrairement Ă  la volontĂ© de l’établissement, ont tout fait pour arrĂŞter le programme de recherche, cela afin de pouvoir l’exploiter pour eux-mĂŞmes et d’en faire une affaire rentable Â».
 

Bataille de brevets en Californie : des millions de dollars en jeu

 
Sentence de première instance : le jury du tribunal a tranchĂ© en faveur de l’universitĂ© mais l’affaire va aller en appel. Le juge, Vince Chhabria, qui doit fixer le montant des dommages-intĂ©rĂŞts, a Ă©tĂ© particulièrement acerbe pour chacune des parties : « Je vais quand mĂŞme vous dire que si vous vous intĂ©ressiez vraiment aux fraises, si vous vous intĂ©ressiez vraiment au Programme de dĂ©veloppement de la fraise en Californie, vous trouveriez le moyen, et vous l’auriez d’ailleurs dĂ©jĂ  trouvĂ©, d’éviter d’en faire une bataille judiciaire de brevets Â».
 
Michael Cleugh, vice-prĂ©sident d’Eclipse Berry Farms, qui cultive des fraises sur plus de 32 hectares en Californie, a implorĂ© l’Etat de trouver un accord : « La compĂ©tition entre les sĂ©lectionneurs et leurs entreprises est une bonne chose et il y a de la place dans notre secteur pour California Berry Cultivars, l’UniversitĂ© de Californie Ă  Davis et tous les autres sĂ©lectionneurs qui veulent amĂ©liorer notre activitĂ©. Ce serait une honte de voir les variĂ©tĂ©s de fraises en question ĂŞtre jetĂ©es dans les poubelles de l’histoire Â».
 

Matthieu Lenoir